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Recueil des actes administratifs 2024

Publication du 11 octobre 2024

Publié le
DCA-2024-22 | Délégation au directeur de la compétence de signature des contrats ORE (format PDF / 190.83kB)
DCA-2024-15 | Approbation du compte-rendu du CA du 14 mars 2024 (format PDF / 120.03kB)
DCA-2024-16 | Election d'un représentant des personnalités à compétence nationale au Bureau du CA (format PDF / 204.97kB)
DCA-2024-17 | Modification du règlement intérieur du CA et du Bureau (format PDF / 592.99kB)
DCA-2024-18 | Délégation au directeur de l'attribution de la grille tarifaire (format PDF / 256.65kB)
DCA-2024-21 | Approbation du PST Sylv'ACCTES (format PDF / 143.16kB)
DCA-2024-20 | Charte éthique de mécénat du PNFor (format PDF / 2.65MB)
DCA-2024-19 | Redevance prises de son et de vues dans le Parc national de forêts (format PDF / 490.05kB)
DCA-2024-23 | Autorisation directeur pour l'acquisition de la maison d'habitation de Leuglay (format PDF / 179.87kB)

Publication du 05 août 2024

Publié le

Publication du 30 septembre 2024

Publié le
DN_2024_118 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 0.97MB)
DN_2024_117 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 880.00kB)
DN_2024_116 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 885.00kB)
DN_2024_114 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 0.96MB)
DN_2024_112 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 868.43kB)

Publication du 10 septembre 2024

Publié le
DN_2024_096 | Autorisation spéciale de régulation de la population d'ongulés dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.52MB)
DN_2024_099 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 1.02MB)
DN_2024_101 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 918.52kB)
DN_2024_102 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 901.18kB)

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Parc national de forêts
20 rue Anatole Gabeur
52 210 Arc en Barrois

Tel : 03 25 31 62 35

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