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Recueil des actes administratifs 2026

DN-2025-151 | portant autorisation de réaliser des travaux d'installation de la signalétique globale du chemin de Grande Randonnée (GR) de Pays et de Panneaux "rencontres" et "récits" dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le
DN_2025-151_SignalétiqueGlobale_GRDePays_signé.pdf (format PDF / 1.08MB)

Publication du 27 août 2026

Publié le
DCA-2026-09 | Election du 1er vice-président du CA (format PDF / 404.85kB)
DCA-2026-10 | Election du 2ème vice-président du CA (format PDF / 404.26kB)
DCA-2026-12 | Approbation du compte-rendu du CA du 3 mars 2026 (format PDF / 2.03MB)
DCA-2026-13 | Approbation du budget rectificatif 1 de l'année 2026 (format PDF / 1.86MB)
DCA-2026-15 | Délégation au Bureau et directeur pour la signeture de marchés, contrats et conventions (format PDF / 409.85kB)
DCA-2026-09 | Approbation du versement d'une indemnité au président du CA (format PDF / 399.73kB)
DCA-2026-16 | Approbation du renouvellement de l'adhésion à Sylv'ACCTES (format PDF / 417.32kB)
DCA-2026-17 | Désignation de représentants du PNFor dans instances externes (format PDF / 478.73kB)

DN-2026-065 | Portant autorisation de réaliser des pêches électriques dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le
DN_2026-065_Peche_OFB_GE_signé.pdf (format PDF / 1.36MB)

DN-2025-151 | portant autorisation de réaliser des travaux d'installation de la signalétique globale du chemin de Grande Randonnée (GR) de Pays et de Panneaux "rencontres" et "récits" dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le
DN_2025-151_SignalétiqueGlobale_GRDePays_signé.pdf (format PDF / 1.08MB)

DN2026-089 | portant avenant à la décision n° 2025-105 relative à l'autorisation de poursuivre une campagne de suivi des colonies d’abeilles sauvages dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le
DN_2026-089_AvenantDN2025-105_Leon-KOENIG_RI_signé.pdf (format PDF / 1.22MB)

DN-2026-059 | portant avenant à la décision n°2025-024 portant autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le

DN-2026-013 | portant autorisation de réaliser des indices ponctuels abondance dans la réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le
DN_2026_013_IPA_RI-Coeur_PNFor_signé.pdf (format PDF / 3.98MB)

DN-2026-028 | portant refus d'autorisation de réalisation d'opérations de dénombrement de la faune sauvage dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le
DN_2026-028_IKV_RI_signée.pdf (format PDF / 751.91kB)

DN-2025-106 | portant refus de survoler le Coeur du Parc national de forêts dans le cadre de la réalisation de travaux sylvicoles autorisés

Publié le
D-2025-106_ONF_Survol Drone.pdf (format PDF / 582.07kB)

DN-2025-151 | portant autorisation de réaliser des travaux d'installation de la signalétique globale du chemin de Grande Randonnée (GR) de Pays et de Panneaux "rencontres" et "récits" dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le
DN_2025-151_SignalétiqueGlobale_GRDePays_signé.pdf (format PDF / 1.08MB)

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20 rue Anatole Gabeur
52 210 Arc en Barrois

Tel : 03 25 31 62 35

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