DN-2026-018 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible
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Recueil des actes administratifs 2026
Activités et travaux forestiers
DN-2026-019 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts
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DN-2026-020 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible
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DN-2025-144 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible
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DN-2025-150 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts
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DN-2025-143 | portant autorisation spéciale de coupe dans le cadre de travaux de restauration écologique d'une prairie oligotrophe en Coeur de Parc national de forêts
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DN_2025-143_Coupe_FCAprey_ONF_signé.pdf
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DN-2025-152 | portant avenant de la décision 2025-050 portant autorisation spéciale de travaux de plantations dans le Coeur du Parc national de forêts
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DN_2025-152_BroyageAvantPlantation_FD_Arc_4_34_339_340_AvenantDN2025-050_signé.pdf
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Autres
DN-2025-151 | portant autorisation de réaliser des travaux d'installation de la signalétique globale du chemin de Grande Randonnée (GR) de Pays et de Panneaux "rencontres" et "récits" dans le Coeur du Parc national de forêts
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DN_2025-151_SignalétiqueGlobale_GRDePays_signé.pdf
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Manifestations publiques et sportives
DN-2025-136 | portant autorisation d'organiser un évènement de reconstitution historique dans le Coeur du Parc national de forêts
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DN_2025-136_ReconstitutionMaquisAuberive_FDAuberive_signé.pdf
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Prises de vues et de sons
DN-2025-154 | portant autorisation spéciale d'organiser des prises de vues professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts
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DN_2025_154_Prise_de_vues_FrancFouquet_signé.pdf
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Protocoles scientifiques
DN-2026-016 | Portant autorisation de réaliser des inventaires d'insectes aquatiques en Coeur de Parc national de forêts
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DN_2026-016_InventaireInsectesAquatiques_CENCA_signé.pdf
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DN-2026-017bis | Portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans le coeur du Parc national de forêts
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DN_2026-017bis_InventaireChouettes-Coeur_PNFor_signé.pdf
(format PDF / 2.59MB)
DN-2026-027 | portant autorisation d'utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le Coeur du Parc national de forêts
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DN_2026-027_ComptageIN2026_Arc-GIC-RI_signée.pdf
(format PDF / 1.74MB)
DN-2026-003 | portant autorisation d'utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le coeur du Parc national de forêts
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DN_2026-003_ComptageIN2026_Auberive_signé.pdf
(format PDF / 1.32MB)
DN-2026-004 | Avenant à la décision 2025-005 portant autorisation spéciale d'installer un enregistreur éco-acoustique dans la réserve intégrale du Parc national de forêts
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DN_2026-004_AvenantDN2025-005_enregistreur_éco-acoustique_SONOSYLVA_signée.pdf
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Réserve intégrale
DN-2026-017 | Portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans la Réserve Intégrale du Parc national de forêts
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DN_2026-017_InventaireChouettes-RI_PNFor_signé.pdf
(format PDF / 2.27MB)
DN-2026-028 | portant refus d'autorisation de réalisation d'opérations de dénombrement de la faune sauvage dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts
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DN_2026-028_IKV_RI_signée.pdf
(format PDF / 751.91kB)
DN-2025-155 | portant autorisation de réaliser les opérations de l'inventaire forestier national dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts
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DN_2025_155_Inventaire _forestier_ national_RI-signée.pdf
(format PDF / 2.79MB)
Survols
DN-2026-02 | portant autorisation de survols par drone en coeur du Parc national de forêts au profit de la Fédération départementale des chasseurs de la Haute-Marne
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D_2026-002_Autorisation de survols par drone_FDC52_Rev1.pdf
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DN-2025-106 | portant refus de survoler le Coeur du Parc national de forêts dans le cadre de la réalisation de travaux sylvicoles autorisés
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D-2025-106_ONF_Survol Drone.pdf
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Travaux
DN-2025-160 | portant autorisation de mener une opération de restauration écologique d'un site de pelouse sèche dans le Coeur du Parc national de forêts
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DN_2025-160_MaintienPelouseTeteCendrée_Leuglay_PNFor_signé.pdf
(format PDF / 937.33kB)
DN-2026-01| portant autorisation spéciale de travaux de réalisation d'un diagnostic environnemental des sols, des gaz du sol et des sédiments par carottage sur le site de la forge d'Auberive
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DN_2026-001_Sondages La Forge Auberive_signé.pdf
(format PDF / 552.66kB)
DN-2025-156 | portant avenant de la décision 2025-066 portant autorisation spéciale de travaux de restauration écologique de la rivière Suize par l'extraction des résineux et reméandrage du cours d'eau dans le Coeur du Parc national de forêts
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DN_2025-156_AvenantDN2025-066_RestaurationSuize_Voisines_SMBMA_signé.pdf
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DN-2025-146 | portant régularisation des travaux de création d'une plateforme de stockage de matériel agricole dans le Coeur du Parc national de forêts
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DN2025-146_RegularisationPlateforme_Morisot_signé.pdf
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52 210 Arc en Barrois
Tel : 03 25 31 62 35
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