Recueil des actes administratifs 2025

Avis conformes (dont urbanisme)

Publication du 04 février 2025

Publié le 04/02/2025

Avis conforme n°2025-AC003 | de l'établissement public du Parc national de forêts, portant sur la modification des percements et menuiseries d'une ancienne grange. (format PDF / 503.76kB)

Manifestations publiques et sportives

Publication du 18 février 2025

Publié le 18/02/2025

DN-2025-040 | portant autorisation d'organiser une manifestation publique (animation scolaire) dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.92MB)

Publication du 17 février 2025

Publié le 17/02/2025

DN-2025-038 |portant autorisation d'organiser une manifestation publique (sensibilisation aux enjeux forestiers) dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.78MB)

Prises de vues et de sons

Publication du 11 février 2025

Publié le 11/02/2025

DN-2025-039 | portant autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.76MB)

Publication du 10 février 2025

Publié le 10/02/2025

DN-2025-025 | portant autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 2.12MB)

Publication du 20 janvier 2025

Publié le 20/01/2025

Décision n°2025-022 | portant autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.57MB)

Protocoles scientifiques

Publication du 10 février 2025

Publié le 10/02/2025

DN-2025-005 | portant autorisation spéciale d'installer un enregistreur éco-acoustique dans la réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.42MB)

DN-2025-027 | portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.14MB)

DN-2025-028 | portant autorisation de mettre en place une station de mesures hydrologiques dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.33MB)

Publication du 09 janvier 2025

Publié le 09/01/2025

DN-2025-001 | Autorisation de mener une campagne de recherche de nidification d'Autour des Palombes dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.33MB)

DN-2025-002 | Autorisation de mener une campagne de recherche de nidification d'Autour des Palombes dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.09MB)

Régulation / Chasse

Publication du 18 février 2025

Publié le 18/02/2025

DN-2025-012 | portant autorisation spéciale d'installer des miradors de battue en bois en Coeur de Parc national de forêts (format PDF / 1.31MB)

Publication du 18 février 20265

Publié le 18/02/2025

DN-2025-015 | portant autorisation spéciale d'installer des miradors de battue en bois en Coeur de Parc national de forêts (format PDF / 1.36MB)

Travaux

Publication du 14 février 2025

Publié le 14/02/2025

DN2025-016 Installation de triptyque d'information en forêt domaniale de La Chaume et en forêt domaniale d'Auberive (format PDF / 1.57MB)

Publication du 06 janvier 2025

Publié le 06/01/2025

DN-2024-127 | Autorisation de réaliser des travaux d'installation d'une terrasse perchée et d'un sentier pédagogique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.38MB)

DN-2024-128 | Autorisation de réaliser des travaux d'installation d'un sentier pédagogique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.15MB)

Publication du 06 janvier 2025

Publié le 06/01/2025

DN-2024-129 | Autorisation de réaliser des travaux de refonte d'un sentier pédagogique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 0.97MB)

Publication du 06 janvier 2025

Publié le 06/01/2025

DN-2024-131 | Autorisation de mener une opération de restauration écologique d'un site à Ligulaire de Sibérie dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.25MB)