Recueil des actes administratifs 2026

Activités et travaux forestiers

DN-2025-143 | portant autorisation spéciale de coupe dans le cadre de travaux de restauration écologique d'une prairie oligotrophe en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 22/01/2026

DN_2025-143_Coupe_FCAprey_ONF_signé.pdf (format PDF / 927.34kB)

DN-2025-152 | portant avenant de la décision 2025-050 portant autorisation spéciale de travaux de plantations dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 12/01/2026

DN_2025-152_BroyageAvantPlantation_FD_Arc_4_34_339_340_AvenantDN2025-050_signé.pdf (format PDF / 787.33kB)

Protocoles scientifiques

DN-2026-004 | Avenant à la décision 2025-005 portant autorisation spéciale d'installer un enregistreur éco-acoustique dans la réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le 22/01/2026

DN_2026-004_AvenantDN2025-005_enregistreur_éco-acoustique_SONOSYLVA_signée.pdf (format PDF / 508.85kB)

Réserve intégrale

DN-2025-155 | portant autorisation de réaliser les opérations de l'inventaire forestier national dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le 22/01/2026

DN_2025_155_Inventaire _forestier_ national_RI-signée.pdf (format PDF / 2.79MB)

Survols

DN-2026-02 | portant autorisation de survols par drone en coeur du Parc national de forêts au profit de la Fédération départementale des chasseurs de la Haute-Marne

Publié le 20/01/2026

D_2026-002_Autorisation de survols par drone_FDC52_Rev1.pdf (format PDF / 0.99MB)

DN-2025-106 | portant refus de survoler le Coeur du Parc national de forêts dans le cadre de la réalisation de travaux sylvicoles autorisés

Publié le 08/01/2026

D-2025-106_ONF_Survol Drone.pdf (format PDF / 582.07kB)

Travaux

DN-2026-01| portant autorisation spéciale de travaux de réalisation d'un diagnostic environnemental des sols, des gaz du sol et des sédiments par carottage sur le site de la forge d'Auberive

Publié le 20/01/2026

DN_2026-001_Sondages La Forge Auberive_signé.pdf (format PDF / 552.66kB)

DN-2025-156 | portant avenant de la décision 2025-066 portant autorisation spéciale de travaux de restauration écologique de la rivière Suize par l'extraction des résineux et reméandrage du cours d'eau dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 13/01/2026

DN_2025-156_AvenantDN2025-066_RestaurationSuize_Voisines_SMBMA_signé.pdf (format PDF / 1.26MB)

DN-2025-146 | portant régularisation des travaux de création d'une plateforme de stockage de matériel agricole dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 12/01/2026

DN2025-146_RegularisationPlateforme_Morisot_signé.pdf (format PDF / 1.24MB)