Recueil des actes administratifs | Parc national de forêts

Activités et travaux forestiers

DN-2026-042 | portant autorisation de coupe au sein du Coeur de Parc national de forêts

Publié le 16/04/2026

DN2026-042_Coupe_P349_FDArcChateauvillain_CiblePatrimoniale_signé.pdf (format PDF / 1.11MB)

DN-2026-041 | portant autorisation de réaliser des travaux (pose de panneaux) dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN2026-041_ModificationSignalétique_FDArcEnBarrois_ONF.pdf (format PDF / 1.92MB)

DN-2026-053 | portant autorisation spéciale de travaux de plantation en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN2026-053_Peupleraie_Leuglay_HBordet_signé.pdf (format PDF / 789.43kB)

DN-2026-011 | portant autorisation spéciale de coupe d'arbres de boisement rivulaire en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 08/04/2026

DN2026-011_Coupe_ParcelleAD40_Leuglay_signée.pdf (format PDF / 1.77MB)

DN-2026-005 | portant autorisation spéciale de coupe dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/04/2026

DN_2026-005_Coupe_Nod sur Seine_FD Chatillon_signé.pdf (format PDF / 727.48kB)

DN-2026-006 | portant autorisation spéciale de coupe dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/04/2026

DN_2026-006_Coupe_Nod sur Seine_FD Chatillon_signé.pdf (format PDF / 343.54kB)

DN-2026-007 | portant autorisation spéciale de coupe dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/04/2026

DN_2026-007_Coupe_FC Buncey_signé.pdf (format PDF / 198.00kB)

DN-2025-162 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

Publié le 19/02/2026

DN_2025-162_Coupe_FDArc-Joinville_signé_1.pdf (format PDF / 469.31kB)

DN-2026-018 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

Publié le 12/02/2026

DN_2026-018_Coupe_FDAuberive_abrogeant D2025-144_signé_1.pdf (format PDF / 379.94kB)

DN-2026-019 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 12/02/2026

DN_2026-019_Coupe_FD Arc-Joinville_Abroge 2025-150_signé_1.pdf (format PDF / 385.85kB)

Autres

DN-2025-151 | portant autorisation de réaliser des travaux d'installation de la signalétique globale du chemin de Grande Randonnée (GR) de Pays et de Panneaux "rencontres" et "récits" dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 16/02/2026

DN_2025-151_SignalétiqueGlobale_GRDePays_signé.pdf (format PDF / 1.08MB)

Manifestations publiques et sportives

DN-2026-034 | Portant autorisation d'organiser une manifestation publique dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN2026-034_MarcheGourmande_Boudreville_signé.pdf (format PDF / 2.02MB)

DN-2026-044 | portant autorisation d'organiser une randonnée pédestre dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 08/04/2026

DN_2026-044_Randonnée_FDArc-Châteauvillain_signé.pdf (format PDF / 1.77MB)

DN-2026-032 | portant autorisation d'organiser une course cycliste sur route dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/04/2026

DN_2026-032_ClassiqueDuChâtillonnais_FD-Châtillon-sur-Seine_signé.pdf (format PDF / 1.62MB)

DN-2025-136 | portant autorisation d'organiser un évènement de reconstitution historique dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/02/2026

DN_2025-136_ReconstitutionMaquisAuberive_FDAuberive_signé.pdf (format PDF / 16.20MB)

Prises de vues et de sons

DN-2025-154 | portant autorisation spéciale d'organiser des prises de vues professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/02/2026

DN_2025_154_Prise_de_vues_FrancFouquet_signé.pdf (format PDF / 1.71MB)

Protocoles scientifiques

DN-2026-010 | portant autorisation de réaliser un suivi de l'entomofaune saproxylique dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN_2026-010_Inventaire-insectes-saproxyliques_ONF_signé.pdf (format PDF / 1.52MB)

DN-2026-060 | portant avenant à la décision n°2025-023 portant autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN2026-060_AvenantDN2025-023_CMR-sangliers_Coeur_OFB_signé.pdf (format PDF / 514.55kB)

DN-2026-040 | Portant autorisation de réaliser un inventaire de chiroptères dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/04/2026

DN_2026-40_InventaireChiropteres_ONF_signé.pdf (format PDF / 1.73MB)

DN-2026-024 | Portant autorisation de réaliser un inventaire des pics cendrés dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 12/03/2026

DN_2026-024_SuiviPicCendré_Natura2000_Massif-Châtillonnais_signé.pdf (format PDF / 1.81MB)

DN-2026-021 | Portant autorisation de réaliser des inventaires faune, flore et habitats dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 05/03/2026

DN2026-021_Inventaires_EPFGE- Forge Auberive_signé.pdf (format PDF / 531.69kB)

DN-2026-022 | Portant avenant à la décision n°2024-057 autorisant la réalisation d'une étude -avec prélèvement- sur des insectes pollinisateurs dans le Coeur Parc national de forêts

Publié le 05/03/2026

DN_2026-022_Avenant a 2024-057_Prélèvement_pollinisateurs_Coeur_signé.pdf (format PDF / 255.90kB)

DN-2026-016 | Portant autorisation de réaliser des inventaires d'insectes aquatiques en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-016_InventaireInsectesAquatiques_CENCA_signé.pdf (format PDF / 1.90MB)

DN-2026-017bis | Portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-017bis_InventaireChouettes-Coeur_PNFor_signé.pdf (format PDF / 2.59MB)

DN-2026-027 | portant autorisation d'utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-027_ComptageIN2026_Arc-GIC-RI_signée.pdf (format PDF / 1.74MB)

DN-2026-003 | portant autorisation d'utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 16/02/2026

DN_2026-003_ComptageIN2026_Auberive_signé.pdf (format PDF / 1.32MB)

Régulation / Chasse

DN-2026-062 | portant autorisation de destruction de sangliers avec ou sans utilisation d'éclairages artificiels dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN2026-062_TirSanglier_Coeur52_signé.pdf (format PDF / 463.82kB)

Réserve intégrale

DN-2026-059 | portant avenant à la décision n°2025-024 portant autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN-2026-059 | portant avenant à la décision n°2025-024 portant autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN2026-059_AvenantDN2025-024_CMR-sangliers_RI_OFB_signé.pdf (format PDF / 517.40kB)

DN-2026-013 | portant autorisation de réaliser des indices ponctuels abondance dans la réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le 07/04/2026

DN_2026_013_IPA_RI-Coeur_PNFor_signé.pdf (format PDF / 3.98MB)

DN-2026-033 | Avenant à la décision 2024-005 portant autorisation de réaliser un inventaire de pics dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le 03/04/2026

DN_2026-033_AvenantDN2024-005_InventairePics_LPO_signé.pdf (format PDF / 241.66kB)

DN-2026-015 | Portant avenant à la décision n°2024-058 autorisant la réalisation d'une étude -avec prélèvement- sur des insectes pollinisateurs dans la Réserve Intégrale du Parc national de forêts

Publié le 05/03/2026

DN_2026-015 Portant avenant à DN_2024_058-Prélèvement_pollinisateurs_RI_signé.pdf (format PDF / 273.30kB)

DN-2026-017 | Portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans la Réserve Intégrale du Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-017_InventaireChouettes-RI_PNFor_signé.pdf (format PDF / 2.27MB)

DN-2026-028 | portant refus d'autorisation de réalisation d'opérations de dénombrement de la faune sauvage dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-028_IKV_RI_signée.pdf (format PDF / 751.91kB)

DN-2025-155 | portant autorisation de réaliser les opérations de l'inventaire forestier national dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le 22/01/2026

DN_2025_155_Inventaire _forestier_ national_RI-signée.pdf (format PDF / 2.79MB)

Survols

DN-2026-02 | portant autorisation de survols par drone en coeur du Parc national de forêts au profit de la Fédération départementale des chasseurs de la Haute-Marne

Publié le 20/01/2026

D_2026-002_Autorisation de survols par drone_FDC52_Rev1.pdf (format PDF / 0.99MB)

DN-2025-106 | portant refus de survoler le Coeur du Parc national de forêts dans le cadre de la réalisation de travaux sylvicoles autorisés

Publié le 08/01/2026

D-2025-106_ONF_Survol Drone.pdf (format PDF / 582.07kB)

Travaux

DN-2026-046 | portant autorisation de réaliser des travaux d'installation de panneaux d'interprétation dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN2026-046_PanneauxInterprétation_RBIBoisDesRoncés_PNFor_signé.pdf (format PDF / 1.05MB)

DN-2026-009 | Portant autorisation d'installer un panneau dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 05/03/2026

DN2026-009_PosePanneaux_Interdiction dépose dechets_La Chaume_signé.pdf (format PDF / 933.68kB)

DN-2025-160 | portant autorisation de mener une opération de restauration écologique d'un site de pelouse sèche dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 10/02/2026

DN_2025-160_MaintienPelouseTeteCendrée_Leuglay_PNFor_signé.pdf (format PDF / 937.33kB)

DN-2026-01| portant autorisation spéciale de travaux de réalisation d'un diagnostic environnemental des sols, des gaz du sol et des sédiments par carottage sur le site de la forge d'Auberive

Publié le 20/01/2026

DN_2026-001_Sondages La Forge Auberive_signé.pdf (format PDF / 552.66kB)

DN-2025-156 | portant avenant de la décision 2025-066 portant autorisation spéciale de travaux de restauration écologique de la rivière Suize par l'extraction des résineux et reméandrage du cours d'eau dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 13/01/2026

DN_2025-156_AvenantDN2025-066_RestaurationSuize_Voisines_SMBMA_signé.pdf (format PDF / 1.26MB)

DN-2025-146 | portant régularisation des travaux de création d'une plateforme de stockage de matériel agricole dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 12/01/2026

DN2025-146_RegularisationPlateforme_Morisot_signé.pdf (format PDF / 1.24MB)

Recueil des actes administratifs 2026

DN-2026-042 | portant autorisation de coupe au sein du Coeur de Parc national de forêts

DN-2026-041 | portant autorisation de réaliser des travaux (pose de panneaux) dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-053 | portant autorisation spéciale de travaux de plantation en Coeur de Parc national de forêts

DN-2026-011 | portant autorisation spéciale de coupe d'arbres de boisement rivulaire en Coeur de Parc national de forêts

DN-2026-005 | portant autorisation spéciale de coupe dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-006 | portant autorisation spéciale de coupe dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-007 | portant autorisation spéciale de coupe dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2025-162 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

DN-2026-018 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

DN-2026-019 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts

DN-2025-151 | portant autorisation de réaliser des travaux d'installation de la signalétique globale du chemin de Grande Randonnée (GR) de Pays et de Panneaux "rencontres" et "récits" dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-034 | Portant autorisation d'organiser une manifestation publique dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-044 | portant autorisation d'organiser une randonnée pédestre dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-032 | portant autorisation d'organiser une course cycliste sur route dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2025-136 | portant autorisation d'organiser un évènement de reconstitution historique dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2025-154 | portant autorisation spéciale d'organiser des prises de vues professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-010 | portant autorisation de réaliser un suivi de l'entomofaune saproxylique dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-060 | portant avenant à la décision n°2025-023 portant autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-040 | Portant autorisation de réaliser un inventaire de chiroptères dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-024 | Portant autorisation de réaliser un inventaire des pics cendrés dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-021 | Portant autorisation de réaliser des inventaires faune, flore et habitats dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-022 | Portant avenant à la décision n°2024-057 autorisant la réalisation d'une étude -avec prélèvement- sur des insectes pollinisateurs dans le Coeur Parc national de forêts

DN-2026-016 | Portant autorisation de réaliser des inventaires d'insectes aquatiques en Coeur de Parc national de forêts

DN-2026-017bis | Portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans le coeur du Parc national de forêts

DN-2026-027 | portant autorisation d'utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-003 | portant autorisation d'utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le coeur du Parc national de forêts

DN-2026-062 | portant autorisation de destruction de sangliers avec ou sans utilisation d'éclairages artificiels dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-059 | portant avenant à la décision n°2025-024 portant autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

DN-2026-059 | portant avenant à la décision n°2025-024 portant autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

DN-2026-013 | portant autorisation de réaliser des indices ponctuels abondance dans la réserve intégrale du Parc national de forêts

DN-2026-033 | Avenant à la décision 2024-005 portant autorisation de réaliser un inventaire de pics dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

DN-2026-015 | Portant avenant à la décision n°2024-058 autorisant la réalisation d'une étude -avec prélèvement- sur des insectes pollinisateurs dans la Réserve Intégrale du Parc national de forêts

DN-2026-017 | Portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans la Réserve Intégrale du Parc national de forêts

DN-2026-028 | portant refus d'autorisation de réalisation d'opérations de dénombrement de la faune sauvage dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

DN-2025-155 | portant autorisation de réaliser les opérations de l'inventaire forestier national dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

DN-2026-02 | portant autorisation de survols par drone en coeur du Parc national de forêts au profit de la Fédération départementale des chasseurs de la Haute-Marne

DN-2025-106 | portant refus de survoler le Coeur du Parc national de forêts dans le cadre de la réalisation de travaux sylvicoles autorisés

DN-2026-046 | portant autorisation de réaliser des travaux d'installation de panneaux d'interprétation dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-009 | Portant autorisation d'installer un panneau dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2025-160 | portant autorisation de mener une opération de restauration écologique d'un site de pelouse sèche dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-01| portant autorisation spéciale de travaux de réalisation d'un diagnostic environnemental des sols, des gaz du sol et des sédiments par carottage sur le site de la forge d'Auberive

DN-2025-156 | portant avenant de la décision 2025-066 portant autorisation spéciale de travaux de restauration écologique de la rivière Suize par l'extraction des résineux et reméandrage du cours d'eau dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2025-146 | portant régularisation des travaux de création d'une plateforme de stockage de matériel agricole dans le Coeur du Parc national de forêts

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