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Recueil des actes administratifs 2025

DN-2025-093 | portant avenant de la décision 2024-010 portant autorisation spéciale de travaux de restauration écologique d'un marais tufeux par l'extraction des résineux dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le
DN2025-093_Avenant2024-010_CoupeEpicea_GFRossin.pdf (format PDF / 832.26kB)

DN-2025-043 | portant autorisation spéciale de coupe dans le Coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

Publié le
DN_2025-043_Coupe_FC_Beaulieau-signée.pdf (format PDF / 868.18kB)

DN-2025-067 | portant autorisation spéciale de coupe dans le Coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

Publié le
DN_2025-067_Coupe_FD_Auberive-signée.pdf (format PDF / 864.80kB)

DN-2025-010 | portant autorisation spéciale de coupe dans le Coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

Publié le
DN_2025-010_Coupe_FD_Chatillon-signée.pdf (format PDF / 866.02kB)

DN-2025-011 | portant autorisation spéciale de coupe dans le Coeur du Parc national de forêts en présence d'un habitat emblématique

Publié le
DN_2025-011_Coupe_FD_Chatillon-signée.pdf (format PDF / 825.83kB)

Avis simple AS2025-003 | de l'établissement public du Parc national de forêts portant sur une compétition de motocross sur la commune de Leuglay située dans l'aire d'adhésion du Parc national de forêts

Publié le
AS_2025-003_CompetitionMotocross_Leuglay.pdf (format PDF / 691.54kB)

Publication du 6 mai 2025

Publié le
DCA-2025-01 | Approbation du compte-rendu du CA du 07/11/2024 (format PDF / 1.80MB)
DCA-2025-02 | Approbation du compte financier 2024 (format PDF / 2.04MB)
DCA-2025-03 | Approbation du rapport annuel 2024 (format PDF / 1.83MB)
DCA-2025-04 | Approbation du rapport social unique 2024 (format PDF / 1.83MB)
DCA-2025-05 | Approbation du réglement intérieur du CESC (format PDF / 848.45kB)
DCA-2025-06 | Création du comité de promotion et développement touristique du PNFor (format PDF / 410.91kB)
DCA-2025-07 | Approbation convention EPFGE projet aménagement Forge d'Auberive (format PDF / 453.10kB)
DCA-2025-08 | Approbation des statuts modifiés CBN-BFC (format PDF / 665.56kB)
DCA-2025-09 | Adoption du PAPI bassin versant Marne amont et ses affluents (format PDF / 536.74kB)
DCA-2025-10 | Adoption de la stratégie locale marque Esprit parc national - forêts (format PDF / 932.94kB)
DCA-2025-11 | Approbation liste des auxiliaires de culture en coeur de Parc national (format PDF / 486.85kB)
DCA-2025-12 | Délégation de signature au directeur marché Travaux d'aménagement GR de pays PNFor (format PDF / 457.00kB)
DCA-2025-13 | Délégation de signature au directeur marché Fourniture mobilier interprétation et signalétique (format PDF / 458.75kB)

DN-2025-107 | portant autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons à caractère professionnel dans le Coeur du Parc national de forêts

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DN2025-107_France3_MaisonDeLaForêt_signé.pdf (format PDF / 2.21MB)

DN-2025-045 | portant autorisation dans le cadre de l'étude sur le renouvellement en sylviculture mélangée à couvert continu (SMCC) du projet Forêt irrégulière école dans le Coeur du Parc national de forêts

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DN2025-045_FIE2_Plantation_EtudeRenouvellement_signe.pdf (format PDF / 1.42MB)

DN-2025-059 | portant autorisation de réaliser des inventaires de fonge, flore, et faune dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le
DN2025-059_SSNAHM_Inventaire-signe.pdf (format PDF / 1.36MB)

DN-2025-064 | portant autorisation annuelle du programme d'activités du Conservatoire d'espaces naturels de Champagne-Ardenne dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le
DN_2025-064_CENCA-PgmeActivites-signe.pdf (format PDF / 1.26MB)

DN-2025-056 | portant refus de réaliser une opération de pêche électrique dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le
DN_2025-056_Peche_OFB_BFC_signe.pdf (format PDF / 422.15kB)

DN-2025-065 | portant autorisation de réaliser des pêches électriques dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le
DN_2025-065_Peche_OFB_signe.pdf (format PDF / 1.35MB)

DN-2025-138 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

Publié le
2025-138_BattueAnticipee_MarcFOUROT_signée.pdf (format PDF / 792.91kB)

DN-2025-137 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

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2025-137_BattueAnticipee_Michaut_Yann_signée.pdf (format PDF / 795.98kB)

DN-2025-132 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

Publié le
2025_132_BattueAnticipee-Frequelin-Philippe_signé.pdf (format PDF / 876.52kB)

DN-2025-133 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

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2025-133_BattueAnticipee_Mielle-sebastien_signée.pdf (format PDF / 785.44kB)

DN-2025-134 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

Publié le
2025-134_BattueAnticipee_Fournier-Vincent_signée.pdf (format PDF / 795.26kB)

DN-2025-126 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

Publié le
2025_126_BattueAnticipee-HUGUENIN_signe.pdf (format PDF / 779.97kB)

DN-2025-129 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

Publié le
2025-129_BattueAnticipee_FDChammesson-BERTHELEMOT.pdf (format PDF / 794.25kB)

DN-2025-130 | portant autorisation de destruction de sangliers avec ou sans utilisation d'éclairage artificiels dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le
DN_2025-130_TirSanglier_Coeur52_signe.pdf (format PDF / 764.59kB)

Publication du 16 septembre 2025

Publié le
DN_2025-119 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers en FC Germaines dans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 950.44kB)
DN_2025-120 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers en forêt domaniale de Châtillondans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 1.05MB)
DN_2025-121 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers en forêt domaniale de Châtillondans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 1.03MB)
DN_2025-122 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers en forêt domaniale de Châtillondans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 1.04MB)
DN_2025-123 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers en forêt domaniale de Châtillondans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 1.04MB)
DN_2025-124 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers en forêt domaniale de Châtillondans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 1.04MB)

DN-2025-070 | portant autorisation de procéder à un diagnostic sanitaire des arbres en bordure de route départementale sur le périmètre de la Réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le
DN_2025-070-DiagnosticSanitaire_RI-signée.pdf (format PDF / 1.24MB)

DN-2025-066 | portant autorisation spéciale de travaux de restauration écologique de la rivière Suize par l'extraction des résineux et reméandrage du cours d'eau dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le
DN2025-066_RestaurationSuize_Voisines_SMBMA_signée.pdf (format PDF / 1.43MB)

DN-2025-049 | portant autorisation de réaliser des travaux d'installation de bancs et de panneaux signalétiques de randonnées en Coeur de Parc national de forêts

Publié le
DN_2025-049_VosBancsFontLaPause_Auberive_signé.pdf (format PDF / 147.48kB)

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Parc national de forêts
20 rue Anatole Gabeur
52 210 Arc en Barrois

Tel : 03 25 31 62 35

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