Recueil des actes administratifs | Parc national de forêts

Activités et travaux forestiers

Arrêtés

Autres

Autres activités

Avis conformes (dont urbanisme)

Avis simples

Délibérations du Conseil d’administration

Manifestations publiques et sportives

DN-2025-053 | portant autorisation d'organiser une manifestation sportive (courses à pied) dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 13/05/2025

DN_2025-053_Courses_a_pied_Boudreville_signe.pdf (format PDF / 2.80MB)

DN-2025-068 | portant autorisation d'organiser une manifestation sportive intitulée Rando de la Venelle dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 13/05/2025

DN2025-068_RandonnéeVTT_Venelle_signeAvecAnnexe.pdf (format PDF / 4.19MB)

DN-2025-071 | portant autorisation d'organiser une manifestation publique (concours de recherche de truffes) dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 13/05/2025

DN2025-071_Concours_recherche_truffes_signee-avec-annexes.pdf (format PDF / 3.32MB)

DN-2025-052 | portant autorisation d'organiser une manifestation sportive (trail-nature en forêt de Chatillon-sur-Seine) dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 17/04/2025

DN_2025-052_FouleeChatillonnaise_Trail_signee_avec_annexe.pdf (format PDF / 1.98MB)

DN-2025-047 | portant autorisation d'organiser une marche gourmande dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 11/04/2025

DN2025-047_MarcheGourmande_ArcEnBarrois_signe_avec-annexes.pdf (format PDF / 3.68MB)

Publication du 24 mars 2025

Publié le 24/03/2025

DN2025-051 portant autorisation de réaliser la manifestation sportive "33ème randonnée Alésia" traversant le Coeur du Parc national (format PDF / 1.85MB)

Publication du 17 mars 2025

Publié le 17/03/2025

DN2025-046 portant autorisation de la manifestation "Course du Coeur 2025" (format PDF / 2.06MB)

Publication du 18 février 2025

Publié le 18/02/2025

DN-2025-040 | portant autorisation d'organiser une manifestation publique (animation scolaire) dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.92MB)

Publication du 17 février 2025

Publié le 17/02/2025

DN-2025-038 |portant autorisation d'organiser une manifestation publique (sensibilisation aux enjeux forestiers) dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.78MB)

Prises de vues et de sons

Protocoles scientifiques

DN-2025-065 | portant autorisation de réaliser des pêches électriques dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 13/05/2025

DN_2025-065_Peche_OFB_signe.pdf (format PDF / 1.35MB)

DN-2025-057 | portant autorisation de capturer des colombidés à l'aide de cages-pièges dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 25/04/2025

DN_2025-57_CMR_Tourterelles_OFB-DRAS_Coeur_signée.pdf (format PDF / 1.94MB)

Publication du 3 avril 2025

Publié le 03/04/2025

DN2025-048 portant autorisation annuelle du programme d'activité du Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne dans le Coeur du Parc national (format PDF / 1.32MB)

Publication du 28 mars 2025

Publié le 28/03/2025

DN2025-036 portant autorisation du programme d'activité de la FDPPMA 52 dans le Coeur du Parc national (format PDF / 1.74MB)

Publication du 20 mars 2025

Publié le 20/03/2025

DN2025-023 portant autorisation de capture de sangliers par cages-pièges dans le Coeur du Parc national (format PDF / 1.82MB)

DN2025-031 portant autorisation de suivi de la fructification forestière dans le Coeur du Parc naitonal (format PDF / 1.61MB)

DN2025-009 portant autorisation de réaliser des inventaires de fonge et de flore dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.25MB)

DN2025-033 portant autorisation de recherche et de récolte de fécès dans le Coeur du Parc national (format PDF / 1.14MB)

Publication du 27 février 2025

Publié le 27/02/2025

DN 2025-017 portant autorisation de réaliser des comptages au phare (indice nocturne) sur le massif d'Auberive (format PDF / 1.48MB)

DN2025-018 portant autorisation de comptage au phare (indice nocturne) dans le massif d'Arc-GIC (format PDF / 1.21MB)

Publication du 10 février 2025

Publié le 10/02/2025

DN-2025-005 | portant autorisation spéciale d'installer un enregistreur éco-acoustique dans la réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.42MB)

DN-2025-027 | portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.14MB)

DN-2025-028 | portant autorisation de mettre en place une station de mesures hydrologiques dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.33MB)

Publication du 09 janvier 2025

Publié le 09/01/2025

DN-2025-001 | Autorisation de mener une campagne de recherche de nidification d'Autour des Palombes dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.33MB)

DN-2025-002 | Autorisation de mener une campagne de recherche de nidification d'Autour des Palombes dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.09MB)

Régulation / Chasse

DN-2025-110 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

Publié le 12/09/2025

2025-110_BattueAnticipee_Chauvirey_signé.pdf (format PDF / 773.88kB)

DN-2025-113 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

Publié le 12/09/2025

2025-113_BattueAnticipee_SedilleJerome_signe.pdf (format PDF / 773.85kB)

DN-2025-112 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

Publié le 05/09/2025

2025-112_BattueAnticipee_RenaudinAlain_signée.pdf (format PDF / 926.81kB)

DN-2025-114 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

Publié le 05/09/2025

2025-114_BattueAnticipee_FDChatill-lot3_signée.pdf (format PDF / 1.12MB)

DN-2025-115 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

Publié le 05/09/2025

2025_115_BattueAnticipee_Cussey_signée.pdf (format PDF / 916.89kB)

DN-2025-116 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

Publié le 05/09/2025

2025-116_BattueAnticipee_FrequelinPhilippe_signée.pdf (format PDF / 1.08MB)

DN-2025-069 | portant autorisation spéciale d'installer des miradors de chasse en bois en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 17/07/2025

DN_2025-069_PoseMiradors_FD-BoisAuxMoines-signé+annexe.pdf (format PDF / 1.81MB)

DN-2025-074 | portant autorisation spéciale d'installer des miradors de chasse en bois en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 17/07/2025

DN_2025-074_PoseMiradors_FD-Chatillon-signé.pdf (format PDF / 123.96kB)

Annexe_DN2025-074_PoseMiradors_FDChâtillon.pdf (format PDF / 2.80MB)

DN-2025-061 | portant autorisation de mise en place de clôture de protection des cultures agricoles dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 13/05/2025

DN_2025-061_FDC52_ClotureElectrique-signee-avec-annexe.pdf (format PDF / 1.87MB)

Publication du 24 mars 2025

Publié le 24/03/2025

DN2025-054 portant autorisation de piégeage et de destruction de ragondins et de rat musqué dans le Coeur du Parc national (format PDF / 832.60kB)

Réserve intégrale

Survols

Travaux

Publication du 06 janvier 2025

Publié le 06/01/2025

DN-2024-129 | Autorisation de réaliser des travaux de refonte d'un sentier pédagogique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 0.97MB)

Publication du 06 janvier 2025

Publié le 06/01/2025

DN-2024-131 | Autorisation de mener une opération de restauration écologique d'un site à Ligulaire de Sibérie dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.25MB)

Publication du 06 janvier 2025

Publié le 06/01/2025

DN-2024-127 | Autorisation de réaliser des travaux d'installation d'une terrasse perchée et d'un sentier pédagogique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.38MB)

DN-2024-128 | Autorisation de réaliser des travaux d'installation d'un sentier pédagogique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.15MB)

Recueil des actes administratifs 2025

DN-2025-053 | portant autorisation d'organiser une manifestation sportive (courses à pied) dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2025-068 | portant autorisation d'organiser une manifestation sportive intitulée Rando de la Venelle dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2025-071 | portant autorisation d'organiser une manifestation publique (concours de recherche de truffes) dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2025-052 | portant autorisation d'organiser une manifestation sportive (trail-nature en forêt de Chatillon-sur-Seine) dans le coeur du Parc national de forêts

DN-2025-047 | portant autorisation d'organiser une marche gourmande dans le Coeur du Parc national de forêts

Publication du 24 mars 2025

Publication du 17 mars 2025

Publication du 18 février 2025

Publication du 17 février 2025

DN-2025-065 | portant autorisation de réaliser des pêches électriques dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2025-057 | portant autorisation de capturer des colombidés à l'aide de cages-pièges dans le Coeur du Parc national de forêts

Publication du 3 avril 2025

Publication du 28 mars 2025

Publication du 20 mars 2025

Publication du 27 février 2025

Publication du 10 février 2025

Publication du 09 janvier 2025

DN-2025-110 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

DN-2025-113 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

DN-2025-112 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

DN-2025-114 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

DN-2025-115 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

DN-2025-116 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

DN-2025-069 | portant autorisation spéciale d'installer des miradors de chasse en bois en Coeur de Parc national de forêts

DN-2025-074 | portant autorisation spéciale d'installer des miradors de chasse en bois en Coeur de Parc national de forêts

DN-2025-061 | portant autorisation de mise en place de clôture de protection des cultures agricoles dans le Coeur du Parc national de forêts

Publication du 24 mars 2025

Publication du 06 janvier 2025

Publication du 06 janvier 2025

Publication du 06 janvier 2025

Contactez-nous