Recueil des actes administratifs | Parc national de forêts

Activités et travaux forestiers

DN-2026-019 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 12/02/2026

DN_2026-019_Coupe_FD Arc-Joinville_Abroge 2025-150_signé_1.pdf (format PDF / 385.85kB)

DN-2026-020 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

Publié le 12/02/2026

DN_2026-020_Coupe_FD Arc-Joinville_Abroge 2025-162_signé_1.pdf (format PDF / 379.31kB)

DN-2025-144 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

Publié le 03/02/2026

DN_2025-144_Coupe_FDAuberive_signé_1.pdf (format PDF / 348.85kB)

DN-2025-150 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/02/2026

DN_2025-150_Coupe_FD Arc-Joinville_signé_1.pdf (format PDF / 443.60kB)

DN-2025-143 | portant autorisation spéciale de coupe dans le cadre de travaux de restauration écologique d'une prairie oligotrophe en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 22/01/2026

DN_2025-143_Coupe_FCAprey_ONF_signé.pdf (format PDF / 927.34kB)

DN-2025-152 | portant avenant de la décision 2025-050 portant autorisation spéciale de travaux de plantations dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 12/01/2026

DN_2025-152_BroyageAvantPlantation_FD_Arc_4_34_339_340_AvenantDN2025-050_signé.pdf (format PDF / 787.33kB)

Arrêtés

Autres

Avis simples

Délibérations du Conseil d’administration

Manifestations publiques et sportives

DN-2026-044 | portant autorisation d'organiser une randonnée pédestre dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 08/04/2026

DN_2026-044_Randonnée_FDArc-Châteauvillain_signé.pdf (format PDF / 1.77MB)

DN-2026-032 | portant autorisation d'organiser une course cycliste sur route dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/04/2026

DN_2026-032_ClassiqueDuChâtillonnais_FD-Châtillon-sur-Seine_signé.pdf (format PDF / 1.62MB)

DN-2025-136 | portant autorisation d'organiser un évènement de reconstitution historique dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/02/2026

DN_2025-136_ReconstitutionMaquisAuberive_FDAuberive_signé.pdf (format PDF / 16.20MB)

Prises de vues et de sons

Protocoles scientifiques

DN-2026-060 | portant avenant à la décision n°2025-023 portant autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN2026-060_AvenantDN2025-023_CMR-sangliers_Coeur_OFB_signé.pdf (format PDF / 514.55kB)

DN-2026-040 | Portant autorisation de réaliser un inventaire de chiroptères dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/04/2026

DN_2026-40_InventaireChiropteres_ONF_signé.pdf (format PDF / 1.73MB)

DN-2026-024 | Portant autorisation de réaliser un inventaire des pics cendrés dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 12/03/2026

DN_2026-024_SuiviPicCendré_Natura2000_Massif-Châtillonnais_signé.pdf (format PDF / 1.81MB)

DN-2026-021 | Portant autorisation de réaliser des inventaires faune, flore et habitats dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 05/03/2026

DN2026-021_Inventaires_EPFGE- Forge Auberive_signé.pdf (format PDF / 531.69kB)

DN-2026-022 | Portant avenant à la décision n°2024-057 autorisant la réalisation d'une étude -avec prélèvement- sur des insectes pollinisateurs dans le Coeur Parc national de forêts

Publié le 05/03/2026

DN_2026-022_Avenant a 2024-057_Prélèvement_pollinisateurs_Coeur_signé.pdf (format PDF / 255.90kB)

DN-2026-016 | Portant autorisation de réaliser des inventaires d'insectes aquatiques en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-016_InventaireInsectesAquatiques_CENCA_signé.pdf (format PDF / 1.90MB)

DN-2026-017bis | Portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-017bis_InventaireChouettes-Coeur_PNFor_signé.pdf (format PDF / 2.59MB)

DN-2026-027 | portant autorisation d'utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-027_ComptageIN2026_Arc-GIC-RI_signée.pdf (format PDF / 1.74MB)

DN-2026-003 | portant autorisation d'utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 16/02/2026

DN_2026-003_ComptageIN2026_Auberive_signé.pdf (format PDF / 1.32MB)

DN-2026-004 | Avenant à la décision 2025-005 portant autorisation spéciale d'installer un enregistreur éco-acoustique dans la réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le 22/01/2026

DN_2026-004_AvenantDN2025-005_enregistreur_éco-acoustique_SONOSYLVA_signée.pdf (format PDF / 508.85kB)

Recueil des actes administratifs 2026

Activités et travaux forestiers

DN-2026-019 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts

DN-2026-020 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

DN-2025-144 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

DN-2025-150 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts

DN-2025-143 | portant autorisation spéciale de coupe dans le cadre de travaux de restauration écologique d'une prairie oligotrophe en Coeur de Parc national de forêts

DN-2025-152 | portant avenant de la décision 2025-050 portant autorisation spéciale de travaux de plantations dans le Coeur du Parc national de forêts

Arrêtés

Autres

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Délibérations du Conseil d’administration

Manifestations publiques et sportives

DN-2026-044 | portant autorisation d'organiser une randonnée pédestre dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-032 | portant autorisation d'organiser une course cycliste sur route dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2025-136 | portant autorisation d'organiser un évènement de reconstitution historique dans le Coeur du Parc national de forêts

Prises de vues et de sons

Protocoles scientifiques

DN-2026-060 | portant avenant à la décision n°2025-023 portant autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-040 | Portant autorisation de réaliser un inventaire de chiroptères dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-024 | Portant autorisation de réaliser un inventaire des pics cendrés dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-021 | Portant autorisation de réaliser des inventaires faune, flore et habitats dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-022 | Portant avenant à la décision n°2024-057 autorisant la réalisation d'une étude -avec prélèvement- sur des insectes pollinisateurs dans le Coeur Parc national de forêts

DN-2026-016 | Portant autorisation de réaliser des inventaires d'insectes aquatiques en Coeur de Parc national de forêts

DN-2026-017bis | Portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans le coeur du Parc national de forêts

DN-2026-027 | portant autorisation d'utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-003 | portant autorisation d'utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le coeur du Parc national de forêts

DN-2026-004 | Avenant à la décision 2025-005 portant autorisation spéciale d'installer un enregistreur éco-acoustique dans la réserve intégrale du Parc national de forêts

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