Recueil des actes administratifs | Parc national de forêts

Activités et travaux forestiers

DN-2025-162 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

Publié le 19/02/2026

DN_2025-162_Coupe_FDArc-Joinville_signé_1.pdf (format PDF / 469.31kB)

DN-2026-018 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

Publié le 12/02/2026

DN_2026-018_Coupe_FDAuberive_abrogeant D2025-144_signé_1.pdf (format PDF / 379.94kB)

DN-2026-019 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 12/02/2026

DN_2026-019_Coupe_FD Arc-Joinville_Abroge 2025-150_signé_1.pdf (format PDF / 385.85kB)

DN-2026-020 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

Publié le 12/02/2026

DN_2026-020_Coupe_FD Arc-Joinville_Abroge 2025-162_signé_1.pdf (format PDF / 379.31kB)

DN-2025-144 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

Publié le 03/02/2026

DN_2025-144_Coupe_FDAuberive_signé_1.pdf (format PDF / 348.85kB)

DN-2025-150 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/02/2026

DN_2025-150_Coupe_FD Arc-Joinville_signé_1.pdf (format PDF / 443.60kB)

DN-2025-143 | portant autorisation spéciale de coupe dans le cadre de travaux de restauration écologique d'une prairie oligotrophe en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 22/01/2026

DN_2025-143_Coupe_FCAprey_ONF_signé.pdf (format PDF / 927.34kB)

DN-2025-152 | portant avenant de la décision 2025-050 portant autorisation spéciale de travaux de plantations dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 12/01/2026

DN_2025-152_BroyageAvantPlantation_FD_Arc_4_34_339_340_AvenantDN2025-050_signé.pdf (format PDF / 787.33kB)

Arrêtés

Autres

Avis simples

Délibérations du Conseil d’administration

Manifestations publiques et sportives

DN-2026-034 | Portant autorisation d'organiser une manifestation publique dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN2026-034_MarcheGourmande_Boudreville_signé.pdf (format PDF / 2.02MB)

DN-2026-044 | portant autorisation d'organiser une randonnée pédestre dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 08/04/2026

DN_2026-044_Randonnée_FDArc-Châteauvillain_signé.pdf (format PDF / 1.77MB)

DN-2026-032 | portant autorisation d'organiser une course cycliste sur route dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/04/2026

DN_2026-032_ClassiqueDuChâtillonnais_FD-Châtillon-sur-Seine_signé.pdf (format PDF / 1.62MB)

DN-2025-136 | portant autorisation d'organiser un évènement de reconstitution historique dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/02/2026

DN_2025-136_ReconstitutionMaquisAuberive_FDAuberive_signé.pdf (format PDF / 16.20MB)

Prises de vues et de sons

Protocoles scientifiques

DN-2026-037 | Portant autorisation de mener une étude floristique dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 28/05/2026

DN2026-037_SabotDeVenus_UnivPerpignan_signé.pdf (format PDF / 1.31MB)

DN-2026-069 | Portant autorisation de réaliser des inventaires sur les écrevisses à pieds blancs en coeur de Parc national de forêts

Publié le 28/05/2026

DN2026-069_InventaireEcrevisses_OFB_BFC_signé.pdf (format PDF / 1.57MB)

DN-2026-010 | portant autorisation de réaliser un suivi de l'entomofaune saproxylique dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN_2026-010_Inventaire-insectes-saproxyliques_ONF_signé.pdf (format PDF / 1.52MB)

DN-2026-060 | portant avenant à la décision n°2025-023 portant autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN2026-060_AvenantDN2025-023_CMR-sangliers_Coeur_OFB_signé.pdf (format PDF / 514.55kB)

DN-2026-040 | Portant autorisation de réaliser un inventaire de chiroptères dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 03/04/2026

DN_2026-40_InventaireChiropteres_ONF_signé.pdf (format PDF / 1.73MB)

DN-2026-024 | Portant autorisation de réaliser un inventaire des pics cendrés dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 12/03/2026

DN_2026-024_SuiviPicCendré_Natura2000_Massif-Châtillonnais_signé.pdf (format PDF / 1.81MB)

DN-2026-021 | Portant autorisation de réaliser des inventaires faune, flore et habitats dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 05/03/2026

DN2026-021_Inventaires_EPFGE- Forge Auberive_signé.pdf (format PDF / 531.69kB)

DN-2026-022 | Portant avenant à la décision n°2024-057 autorisant la réalisation d'une étude -avec prélèvement- sur des insectes pollinisateurs dans le Coeur Parc national de forêts

Publié le 05/03/2026

DN_2026-022_Avenant a 2024-057_Prélèvement_pollinisateurs_Coeur_signé.pdf (format PDF / 255.90kB)

DN-2026-016 | Portant autorisation de réaliser des inventaires d'insectes aquatiques en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-016_InventaireInsectesAquatiques_CENCA_signé.pdf (format PDF / 1.90MB)

DN-2026-017bis | Portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-017bis_InventaireChouettes-Coeur_PNFor_signé.pdf (format PDF / 2.59MB)

Régulation / Chasse

DN2026-115 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

Publié le 11/09/2026

2026-115_BattueAnticipée_JP_RENAUDIN_signée.pdf (format PDF / 420.68kB)

DN-2026-111 | Portant autorisation de destruction de sangliers avec ou sans utilisation d'éclairage artificiels dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 01/09/2026

DN_2026-111_TirSanglier_Coeur52.pdf (format PDF / 900.43kB)

DN2026-103 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

Publié le 01/09/2026

2026-103_Autorisation_Battue Anticipée_signée.pdf (format PDF / 420.72kB)

DN2026-106 | portant autorisation de réguler des populations de sangliers à des fins de limitation des dégâts agricoles dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 27/08/2026

2026-106_Autorisation_Battue Anticipée_signée.pdf (format PDF / 229.10kB)

DN-2026-073 | Portant autorisation spéciale d'installer des miradors de chasse en bois en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 18/08/2026

DN_2026-073_PoseMiradors_FD-Chatillon-signée+annexe.pdf (format PDF / 0.97MB)

DN-2026-078 | Portant autorisation spéciale d'installer des miradors de chasse en bois en Coeur de Parc national de forêts

Publié le 18/08/2026

DN_2026-078_PoseMiradors_FD-Bois-aux-Moines-et-Lugny-signée+annexes.pdf (format PDF / 1.51MB)

DN-2026-100 | portant autorisation de destruction de sangliers avec ou sans utilisation d'éclairages artificiels dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 13/08/2026

DN_2026-100_TirSanglier_Coeur52_signé.pdf (format PDF / 886.94kB)

DN2026-075 | portant autorisation de mise en place de clôture de protection des cultures agricoles dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 13/08/2026

DN2026-075_FDC52_ClotureElectrique_signé.pdf (format PDF / 1.05MB)

DN-2026-023 | Portant autorisation de piégage et de destruction de ragondins Myocastor coypus par tir à l'arc dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 02/06/2026

DN_2026_023_RegulationRagondin_CoeurParc_signé.pdf (format PDF / 1.45MB)

DN-2026-062 | portant autorisation de destruction de sangliers avec ou sans utilisation d'éclairages artificiels dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 15/04/2026

DN2026-062_TirSanglier_Coeur52_signé.pdf (format PDF / 463.82kB)

Réserve intégrale

DN-2026-028 | portant refus d'autorisation de réalisation d'opérations de dénombrement de la faune sauvage dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le 26/02/2026

DN_2026-028_IKV_RI_signée.pdf (format PDF / 751.91kB)

DN-2025-155 | portant autorisation de réaliser les opérations de l'inventaire forestier national dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

Publié le 22/01/2026

DN_2025_155_Inventaire _forestier_ national_RI-signée.pdf (format PDF / 2.79MB)

Survols

Travaux

DN-2025-156 | portant avenant de la décision 2025-066 portant autorisation spéciale de travaux de restauration écologique de la rivière Suize par l'extraction des résineux et reméandrage du cours d'eau dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 13/01/2026

DN_2025-156_AvenantDN2025-066_RestaurationSuize_Voisines_SMBMA_signé.pdf (format PDF / 1.26MB)

DN-2025-146 | portant régularisation des travaux de création d'une plateforme de stockage de matériel agricole dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 12/01/2026

DN2025-146_RegularisationPlateforme_Morisot_signé.pdf (format PDF / 1.24MB)

Recueil des actes administratifs 2026

DN-2025-162 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

DN-2026-018 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

DN-2026-019 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts

DN-2026-020 | Portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

DN-2025-144 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible

DN-2025-150 | portant autorisation spéciale de coupe dans le coeur du Parc national de forêts

DN-2025-143 | portant autorisation spéciale de coupe dans le cadre de travaux de restauration écologique d'une prairie oligotrophe en Coeur de Parc national de forêts

DN-2025-152 | portant avenant de la décision 2025-050 portant autorisation spéciale de travaux de plantations dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-034 | Portant autorisation d'organiser une manifestation publique dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-044 | portant autorisation d'organiser une randonnée pédestre dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-032 | portant autorisation d'organiser une course cycliste sur route dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2025-136 | portant autorisation d'organiser un évènement de reconstitution historique dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-037 | Portant autorisation de mener une étude floristique dans le coeur du Parc national de forêts

DN-2026-069 | Portant autorisation de réaliser des inventaires sur les écrevisses à pieds blancs en coeur de Parc national de forêts

DN-2026-010 | portant autorisation de réaliser un suivi de l'entomofaune saproxylique dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-060 | portant avenant à la décision n°2025-023 portant autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-040 | Portant autorisation de réaliser un inventaire de chiroptères dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-024 | Portant autorisation de réaliser un inventaire des pics cendrés dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-021 | Portant autorisation de réaliser des inventaires faune, flore et habitats dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-022 | Portant avenant à la décision n°2024-057 autorisant la réalisation d'une étude -avec prélèvement- sur des insectes pollinisateurs dans le Coeur Parc national de forêts

DN-2026-016 | Portant autorisation de réaliser des inventaires d'insectes aquatiques en Coeur de Parc national de forêts

DN-2026-017bis | Portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans le coeur du Parc national de forêts

DN2026-115 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

DN-2026-111 | Portant autorisation de destruction de sangliers avec ou sans utilisation d'éclairage artificiels dans le coeur du Parc national de forêts

DN2026-103 | portant autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles

DN2026-106 | portant autorisation de réguler des populations de sangliers à des fins de limitation des dégâts agricoles dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-073 | Portant autorisation spéciale d'installer des miradors de chasse en bois en Coeur de Parc national de forêts

DN-2026-078 | Portant autorisation spéciale d'installer des miradors de chasse en bois en Coeur de Parc national de forêts

DN-2026-100 | portant autorisation de destruction de sangliers avec ou sans utilisation d'éclairages artificiels dans le Coeur du Parc national de forêts

DN2026-075 | portant autorisation de mise en place de clôture de protection des cultures agricoles dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-023 | Portant autorisation de piégage et de destruction de ragondins Myocastor coypus par tir à l'arc dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-062 | portant autorisation de destruction de sangliers avec ou sans utilisation d'éclairages artificiels dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2026-028 | portant refus d'autorisation de réalisation d'opérations de dénombrement de la faune sauvage dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

DN-2025-155 | portant autorisation de réaliser les opérations de l'inventaire forestier national dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts

DN-2025-156 | portant avenant de la décision 2025-066 portant autorisation spéciale de travaux de restauration écologique de la rivière Suize par l'extraction des résineux et reméandrage du cours d'eau dans le Coeur du Parc national de forêts

DN-2025-146 | portant régularisation des travaux de création d'une plateforme de stockage de matériel agricole dans le Coeur du Parc national de forêts

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