Publication du 06 août 2024 Publié le 06/08/2024 DN_2024_081 | Autorisation spéciale de coupe dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 707.48kB)
Publication du 05 août 2024 Publié le 05/08/2024 DN_2024_062 | Autorisation spéciale de coupe dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.34MB)
Publication du 15 avril 2024 Publié le 15/04/2024 DN_2024_010 |Autorisation spéciale de travaux de restauration écologique d'un marais tufeux par l'extraction des résineux dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.00MB)
Publication du 04 avril 2024 Publié le 04/04/2024 DN_2024_037 | Autorisation d'utilisation de répulsif en vue de protection de plants forestiers dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 716.79kB) DN_2024_041 | Autorisation d'utilisation de répulsif en vue de protection de plants forestiers dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 754.16kB)
Publication du 26 mars 2024 Publié le 26/03/2024 DN_2024_033 | Autorisation d'utilisation de répulsif en vue de protection de plants forestiers dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 816.33kB)
Publication du 18 mars 2024 Publié le 18/03/2024 DN_2024_006 | Autorisation spéciale de coupe dans le Coeur du Parc national de forêts en présence d'une espèce animale sensible (format PDF / 795.02kB)
Publication du 23 janvier 2023 Publié le 23/01/2024 DN_2024-001 | Autorisation spéciale de travaux dans le Coeur du Parc national de forêts (places de dépôts) (format PDF / 933.77kB)
Publication du 22 janvier 2024 Publié le 22/01/2024 DN_2024_003 | Refus d'autorisation de plantation en forêt communale de Leuglay dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 627.94kB)
Publication du 28 octobre 2024 Publié le 28/10/2024 Arrêté 2024-06 | Etablissant les prélèvements d'ongulés à réaliser sur la saison 2024-2025 dans le cadre de la régulation en Réserve intégrale forestière d'Arc-Châteauvillain (format PDF / 1.08MB)
Publication du 05 septembre 2024 Publié le 05/09/2024 Arrêté_2024_04 | Règlementant de manière temporaire la circulation des véhicules dans le Coeur du Parc national de forêts sur la commune de Villiers-le-Duc (format PDF / 1.05MB) Arrêté_2024_05 | Règlementant de manière temporaire la circulation des véhicules dans le Coeur du Parc national de forêts sur les communes d'Auberive, Vivey et Praslay (format PDF / 1.34MB)
Publication du 18 juin 2024 Publié le 18/06/2024 Arrêté_2024-02 | portant mise en demeure de l'entreprise SARL Établissement Morisot de régulariser la situation administrative d'une plate-forme de stockage de matériel agricole (format PDF / 0.97MB)
Publication du 6 juin 2024 Publié le 06/06/2024 Arrêté 2024-03 interdisant temporairement la pratique du bivouac en Coeur de Parc national sur les territoires communaux de Vivey, Auberive, Rochetaillée et Saint-Loup-sur-Aujon (format PDF / 1.06MB)
Publication du 21 février 2024 Publié le 21/02/2024 Arrêté_2023_06 | établissant les prélèvements d'ondulés à réaliser sur la saison 2023-2024 dans le cadre de la régulation en RI forestière d'Arc-Châteauvillain (format PDF / 943.46kB)
Publication du 28 novembre 2024 Publié le 28/11/2024 DN-2024-124 | portant autorisation de prélèvement de lièrre à des fins commerciales (format PDF / 818.77kB)
Publication du 07 mai 2024 Publié le 07/05/2024 Avis du Parc national de forêts sur le projet de restauration d'une zone d'expansion de crue à Leuglay (format PDF / 667.44kB)
Publication du 18 avril 2024 Publié le 18/04/2024 Avis simple AS-2024-001 | de l'établissement public du Parc national de forêts portant sur l'abattage d'arbres de bord de route situés dans le Coeur et l'aire d'adhésion du Parc national de forêts (format PDF / 521.29kB) Avis simple AS-2024-002 | de l'établissement public du Parc national de forêts portant sur la création d'une carrière de pièrres ornementales dans l'aire optimale d'adhésion du Parc national de forêts (format PDF / 143.33kB)
Publication du 13 février 2024 Publié le 13/02/2024 Avis ZAENR-2024-001 | de l’Établissement public du PNF portant sur l’élaboration d’une zone d’accélération pour les dispositifs en toiture sur la commune d'aujeurres située dans l’Aire d’adhésion du PNF (format PDF / 181.01kB)
Publication du 19 novembre 2024 Publié le 19/11/2024 DBU-2024-24 | Autorisation_directeur_signature_marche_vehicules (format PDF / 486.68kB)
Publication du 11 octobre 2024 Publié le 12/10/2024 DCA-2024-22 | Délégation au directeur de la compétence de signature des contrats ORE (format PDF / 190.83kB) DCA-2024-15 | Approbation du compte-rendu du CA du 14 mars 2024 (format PDF / 120.03kB) DCA-2024-16 | Election d'un représentant des personnalités à compétence nationale au Bureau du CA (format PDF / 204.97kB) DCA-2024-17 | Modification du règlement intérieur du CA et du Bureau (format PDF / 592.99kB) DCA-2024-18 | Délégation au directeur de l'attribution de la grille tarifaire (format PDF / 256.65kB) DCA-2024-21 | Approbation du PST Sylv'ACCTES (format PDF / 143.16kB) DCA-2024-20 | Charte éthique de mécénat du PNFor (format PDF / 2.65MB) DCA-2024-19 | Redevance prises de son et de vues dans le Parc national de forêts (format PDF / 490.05kB) DCA-2024-23 | Autorisation directeur pour l'acquisition de la maison d'habitation de Leuglay (format PDF / 179.87kB)
Publication du 14 mai 2024 Publié le 14/05/2024 DCA-2024-07 | Approbation du compte-rendu du CA du 8 février 2024 (format PDF / 1.53MB) DCA-2024-08 | Approbation du compte financier 2023 (format PDF / 4.65MB) DCA-2024-09 | Approbation du rapport d'activité 2023 et du rapport social unique (format PDF / 3.80MB) DCA-2024-10 | Approbation du dispositif de suivi-évaluation du Parc national de forêts (format PDF / 1.10MB) DCA-2024-11 | Adhésion à l'EPCE Conservatoire botanique national Bourgogne Franche-Comté (format PDF / 908.11kB) DCA-2024-12 | Adhésion à l'ARNia (format PDF / 436.01kB) DCA-2024-13 | Adoption du schéma d'interprétation des patrimoines (format PDF / 8.37MB) DBU-2024-14 | Tarification 2024 des prestations du Parc national de forêts (format PDF / 1.29MB)
Publication du 28 mars 2024 Publié le 28/03/2024 DBU-2024-05 | MAPA Fourniture de mobilier de bureau (format PDF / 105.74kB) DBU-2024-06 | Tarification 2024 des prestations du Parc national de forêts (format PDF / 255.03kB)
Publication du 15 mars 2024 Publié le 15/03/2024 DCA-2024-01 | Approbation du compte-rendu du CA du 16/11/2023 (format PDF / 1.58MB) DCA-2024-02 | Approbation du BR1 de l'année 2024 (format PDF / 690.86kB) DCA-2024-03 | Approbation du dossier FEDER Grand Est CERF (format PDF / 581.05kB) DCA-2024-04 | Approbation de l'organigramme 2024 du Parc national de forêts (format PDF / 801.23kB)
Publication du 15 octobre 2024 Publié le 15/10/2024 DN-2024-077 | Autorisation d'organiser une manifestation sportive (randonnée-trail au profit de téléthon) dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 2.45MB)
Publication du 08 août 2024 Publié le 08/08/2024 DN_2024_082 |Autorisation d'organiser une manifestation publique (concours de recherche de truffe) dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 2.55MB)
Publication du 05 août 2024 Publié le 05/08/2024 DN_2024_080 | Décision portant rejet d'organiser une manifestation sportive dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.52MB)
Publication du 25 juin 2024 Publié le 25/06/2024 DN_2024_074 | Autorisation d'organiser une manifestation sportive dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 2.46MB)
Publication du 25 juin 2024 Publié le 25/06/2024 DN_2024_073 | Autorisation d'organiser une manifestation sportive (semi-marathon) dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 2.18MB)
Publication du 24 juin 2024 Publié le 24/06/2024 DN_2024_063 | Autorisation d'organiser une manifestation publique : Opération nationale "Partir en livre" dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 873.55kB)
Publication du 06 juin 2024 Publié le 06/06/2024 DN-2024-054 | Autorisation d'organiser une manifestation sportive (étape n°8 du Tour de France cycliste 2024) dans le Coeur du Parc nationnal de forêts (format PDF / 3.40MB)
Publication du 29 avril 2024 Publié le 29/04/2024 DN_2024_056 portant autorisation d'organiser une course cycliste traversant le Cœur du Parc national (communes de Saint-Broingt-les-Moines, La Chaume et Louesme) (format PDF / 2.30MB)
Publication du 22 avril 2024 Publié le 22/04/2024 DN_2024_055 | portant autorisation d'organiser une marche gourmande dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.02MB)
Publication du 28 octobre 2024 Publié le 28/10/2024 DN2024-125 | Portant autorisation de poser un piège photographique pour observer la faune sauvage dans le Cœur du Parc national de forêts (format PDF / 350.43kB)
Publication du 30 septembre 2024 Publié le 30/09/2024 DN_2024_098 | Autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts hors réserve intégrale forestière d'Arc-Châteauvillain (format PDF / 1.41MB)
Publication du 12 septembre 2024 Publié le 12/09/2024 DN2024-104 portant autorisation d'organiser des prises de vues et de sons dans le cadre d'un chantier nature à Bugnières (52) (format PDF / 142.70kB)
Publication du 05 août 2024 Publié le 05/08/2024 DN_2024_085 | Autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 2.02MB)
Publication du 22 juillet 2024 Publié le 22/07/2024 DN_2024_076 | Autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 2.11MB)
Publication du 24 juin 2024 Publié le 24/06/2024 DN_2024_069 | Autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc nationnal de forêts (format PDF / 2.05MB)
Publication du 04 avril 2024 Publié le 04/04/2024 DN_2024_008 | Autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.87MB)
Publication du 26 février 2024 Publié le 26/02/2024 DN_2024-020 | Autorisation de poser un piège photographique pour observer la faune sauvage dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 964.58kB)
Publication du 23 janvier 2024 Publié le 23/01/2024 DN_2024-004 | Autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.96MB)
Publication du 02 septembre 2024 Publié le 02/09/2024 DN_2024_031 | Autorisation de mener des opérations de baguage de bécassines dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.21MB)
Publication du 02 septembre 2024 Publié le 02/09/2024 DN_2024_091 | Autorisation spéciale de réaliser une typologie des milieux ouverts dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.60MB)
Publication du 02 septembre 2024 Publié le 02/09/2024 DN_2024_095 | Autorisation de réaliser des inventaires d'invertébrés dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.16MB)
Publication du 05 août 2024 Publié le 05/08/2024 DN_2024_070 | Autorisation de réaliser une étude - avec prélèvement - sur des mollusques aquatiques dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.16MB)
Publication du 22 juillet 2024 Publié le 22/07/2024 DN_2024_061 |Autorisation de réaliser une étude sur la détectabilité du Sabot de Vénus dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.20MB)
Publication du 04 juillet 2024 Publié le 04/07/2024 DN_2024_057 | Autorisation de réaliser une étude - avec prélèvement -sur des insectes pollinisateurs dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.41MB)
Publication du 24 juin 2024 Publié le 24/06/2024 DN_2024_051 | Autorisation de réaliser des inventaires mycologiques dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.14MB)
Publication du 24 juin 2024 Publié le 24/06/2024 DN_2024_067 | Autorisation de réaliser des captures et des prélèvements dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.24MB)
Publication du 24 juin 2024 Publié le 24/06/2024 DN_2024_018 | Autorisation de réaliser un suivi par pièges photographiques et prélèvement d'ADNe sur points d'eau dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.12MB)
Publication du 24 juin 2024 Publié le 24/06/2024 DN_2024_028 | Autorisation de réaliser des inventaires malacologiques dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.48MB)
Publication du 03 octobre 2024 Publié le 03/10/2024 DN_2024-123 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 864.55kB)
Publication du 01 octobre 2024 Publié le 01/10/2024 DN_2024-119 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 202.63kB) DN_2024-120 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 202.40kB)
Publication du 30 septembre 2024 Publié le 30/09/2024 DN_2024_118 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 0.97MB) DN_2024_117 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 880.00kB) DN_2024_116 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 885.00kB) DN_2024_114 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 0.96MB) DN_2024_112 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 868.43kB)
Publication du 26 septembre 2024 Publié le 26/09/2024 DN_2024_111 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 766.26kB) DN_2024_113 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 876.43kB)
Publication du 23 septembre 2024 Publié le 23/09/2024 DN_2024_110 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 181.17kB)
Publication du 19 septembre 2024 Publié le 19/09/2024 DN_2024_106 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 182.37kB) DN_2024_108 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 864.96kB)
Publication du 17 septembre Publié le 17/09/2024 DN_2024_107 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 108.36kB)
Publication du 10 septembre 2024 Publié le 10/09/2024 DN_2024_096 | Autorisation spéciale de régulation de la population d'ongulés dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.52MB) DN_2024_099 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 1.02MB) DN_2024_101 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 918.52kB) DN_2024_102 | Autorisation de procéder à la régulation de populations de sangliers dans le Coeur du Parc national de forêts à des fins de limitation des dégâts agricoles (format PDF / 901.18kB)
Publication du 05 août 2024 Publié le 05/08/2024 DN_2024_071 | Autorisation spéciale d'installer des miradors de battue en bois en Coeur de Parc national de forêts (format PDF / 1.39MB)
Publication du 22 avril 2024 Publié le 22/04/2024 DN_2024_053 | portant autorisation de mise en place de clôture de protection des cultures agricoles dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.29MB)
Publication du 05 août 2024 Publié le 05/08/2024 DN_2024_072 | Autorisation spéciale de réaliser un quadrat botanique dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.80MB)
Publication du 04 juillet 2024 Publié le 04/07/2024 DN_2024_058 | Autorisation de réaliser une étude - avec prélèvement - sur des insectes pollinisateurs dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.80MB)
Publication du 25 juin 2024 Publié le 25/06/2024 DN_2024_017 | Refus de réaliser un suivi par pièges photographiques sur points d'eau dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 711.16kB)
Publication du 13 juin 2024 Publié le 13/06/2024 DN_2024_046 | Autorisation de mettre en oeuvre une campagne de suivi des cigognes noires dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.75MB)
Publication du 21 mai 2024 Publié le 21/05/2024 DN_2024_022 | Autorisation de capturer des colombidés à l'aide de cages-pièges dans la Réserve Intégrale du Parc National de forêts (format PDF / 1.53MB)
Publication du 14 mai 2024 Publié le 14/05/2024 DN_2024_029 | Rejet de recolter des fèces d'ongulés dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 648.54kB)
Publication du 15 avril 2024 Publié le 15/04/2024 DN_2024_016 | Autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.66MB)
Publication du 08 avril 2024 Publié le 08/04/2024 DN_2024_023 | Autorisation de mettre en oeuvre le protocole d'indice de consommation et d'abroutissement de la flore par les ongulés dans la Réserve Intégrale forestrère d'Arc-Châteauvillain (format PDF / 104.77kB)
Publication du 26 mars 2024 Publié le 26/03/2024 DN_2024_005 |Autorisation de réaliser un inventaire de pics dans la Réserve intégrale forestère d'Arc-Châteauvillain du Parc national de forêts (format PDF / 1.87MB)
Publication du 25 novembre 2024 Publié le 25/11/2024 DN_2024-103 | portant le refus de survol et de prises de vue par drone dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 541.41kB)
Publication du 06 juin 2024 Publié le 06/06/2024 DN-2024-064 | Autorisation spéciale de survoler le Coeur du parc national de forêts à l'occasion du Tour de France 2024 (format PDF / 2.25MB)
Publication du 04 avril 2024 Publié le 04/04/2024 DN_2024_032 | Autorisation spéciale de survoler le Coeur du Parc national de forêts pour des missions de maintenance d'équipement d'intérêt général (format PDF / 1.23MB)
Publication du 28 novembre 2024 Publié le 28/11/2024 DN-2024-097 | Autorisation d'aménager un sentier pédagogique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.64MB)
Publication du 05 septembre 2024 Publié le 05/09/2024 DN_2024_092 | Autorisation de réaliser des travaux d'installation de panneaux d'information dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.48MB)
Publication du 02 septembre 2024 Publié le 02/09/2024 DN_2024_084 | Autorisation de réaliser des travaux de rénovation du sentier du marais de Chalmessin dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.07MB)
Publication du 02 septembre 2024 Publié le 02/09/2024 DN_2024_088 |Autorisation de mener une opération de réouverture de la pelouse de Bugnières dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.13MB)
Publication du 13 août 2024 Publié le 13/08/2024 DN_2024_068 | Autorisation d'installer des panneaux historiques et touristiques dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 781.35kB)
Publication du 08 août 2024 Publié le 08/08/2024 DN_2024_027 | Autorisation de création de deux mares sur des terres agricoles cultivées dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.53MB)
Publication du 14 mai 2024 Publié le 14/05/2024 DN_2024_042 | Refus d'autorisation d'utilisation de répulsif en vue de protection de semis forestiers dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 660.54kB)
Publication du 04 avril 2024 Publié le 04/04/2024 DN_2024_039 | Autorisation spéciale de travaux dans le Coeur du Parc national de forêts (réfection de route forestière) (format PDF / 711.19kB)
Publication du 26 mars 2024 Publié le 26/03/2024 DN_2024_012 | Autorisation de réaliser des travaux de signalétique dans le coeur du Parc national de forêts (format PDF / 785.23kB)
Publication du 26 février 2024 Publié le 26/02/2024 DN_2024_014 | Avénant à la décision n°2023-053 concenrnant l'autorisation de réaliser des travaux d'aménagement du site des sources de l'Aube dans le coeur du Parc national de forêts (format PDF / 929.46kB)