Recueil des actes administratifs 2024

Activités et travaux forestiers

Arrêtés

Autres

Avis simples

Avis sur énergies renouvelables

Délibérations du Conseil d’administration

Manifestations publiques et sportives

Publication du 22 avril 2024

Publié le 22/04/2024

DN_2024_024 | portant autorisation d'organiser une marche gourmande (2 parcours pédestre et un parcours VTT) dans le Coeur du Parc national (format PDF / 2.17MB)

Publication du 15 avril 2024

Publié le 15/04/2024

DN_2024_040 | Autorisation d'organiser une manifestation sportive (courses à pied) dans le coeur du Parc national de forêts (format PDF / 2.51MB)

Publication du 11 mars 2024

Publié le 11/03/2024

DN_2024_019 | Une manifestation sportive (trail nature en forêt de Chatillon-sur-Seine) dans le coeur du Parc national de forêts (format PDF / 2.36MB)

Publication du 11 janvier 2024

Publié le 11/01/2024

DN_2024_002 | Organisation d'un trail (course à pied) dans le coeur du Parc national de forêts (format PDF / 2.08MB)

Prises de vues et de sons

Protocoles scientifiques

Publication du 24 juin 2024

Publié le 24/06/2024

DN_2024_028 | Autorisation de réaliser des inventaires malacologiques dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.48MB)

Publication du 13 juin 2024

Publié le 13/06/2024

DN_2024_045 | Autorisation de mettre en oeuvre une campagne de suivi des cigognes noires dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.62MB)

Publication du 13 juin 2024

Publié le 13/06/2024

DN_2024_043 | Autorisation d'appliquer un protocole de suivi de l'occurrence des communautés de reptile dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.43MB)

Publication du 27 mai 2024

Publié le 27/05/2024

DN_2024-044 | Autorisation de réaliser des inventaires ZNIEFF par la LPO dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.07MB)

Publication du 21 mai 2024

Publié le 21/05/2024

DN_2024-025 | Autorisation de capturer des colombidés à l'aide de cages-pièges dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.24MB)

Publication du 14 mai 2024

Publié le 14/05/2024

DN_2024_021 | Autorisation annuelle du programme d'activités de la Fédération de Haute-Marne pour la pêche et la protection du milieu aquatique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.64MB)

Publication du 22 avril 2024

Publié le 22/04/2024

DN_2024_026 | portant autorisation de suivi de la régénération forèstière à l'aide de dispositifs d'enclos / exclos dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.36MB)

DN_2024_030 | portant autorisation de récolter des fèces d'ongulés dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.14MB)

Publication du 22 avril 2024

Publié le 22/04/2024

DN_2024_034 | portant autorisation de réaliser des pêches électriques et des prospections sur les écrevisses dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.41MB)

DN_2024_035 | portant autorisation de réaliser des pêches électriques dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.34MB)

Publication du 15 avril 2024

Publié le 15/04/2024

DN_2024_015 | Autorisation de capturer des sangliers à l'aide de cages-pièges dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.44MB)

Publication du 12 mars 2024

Publié le 12/03/2024

DN-2024-007 | Autorisation partielle d'utilisation d'éclairages artificiels pour les opérations de dénombrement de la faune sauvage dans le coeur du Parc national de forêts (format PDF / 840.95kB)

Régulation / Chasse

Réserve intégrale

Survols

Travaux

Publication du 19 février 2024

Publié le 19/02/2024

DN_2024_013 | Avenant aux décisions n°2023-037 et n° 2023-091 concernant l'autorisation de réaliser des travaux d'aménagement du site des sources de l'Aube dans le coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.48MB)